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Marques déposées par monsieur PICARD Dominique
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T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle
M. PICARD Dominique

Numéro de dépôt :
3917046
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
T.I.F. Transfert d\'Information fréquentielle de PICARD Dominique

Présentation de la marque T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur PICARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur PICARD Dominique domicilié(e) 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU-LOYES MOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PICARD Dominique domicilié(e) 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France.

La marque T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle est expirée depuis le 23 mai 2022.

PICARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral) , PantySoft French Touch


M. PICARD Dominique - 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU-LOYES MOLLON - France


Mr PICARD Dominique - 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Errata de la publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Republication pour erratum - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareil et instrument scientifique pour le transfert d'information dans une matière.

Conversion de données informatiques vers un support physique.